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Programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux informatiques équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoire de données et d'informations, appareils de saisie et de traitement de données et machine pour la programmation, supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton) , équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, dispositifs d'accès, de contrôle d'accès à des appareils, dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements permettant l'accès au réseau mondial des télécommunications, appareils et équipements permettant l'enregistrement l'identification et l'authentification des œuvres numériques et digitales sur le réseau mondial des télécommunications, appareils de tatouage numérique appareils et équipements permettant le dépôt en ligne et la certification à date d'œuvres de l'esprit, appareils et équipements destinés à la gestion des droits des auteurs par voie télématique et sur le réseau mondial des télécommunications. Publicité, gestion de fichiers informatiques, services de renseignements et consultations juridiques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles ou commerciales. Conseils, information et renseignements d'affaires, comptabilité, service d'abonnement de journaux pour des tiers, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location à temps d'accès à un centre serveur de base de données, création (conception) d'un serveur informatique dédié au réseau mondial des télécommunications, programmation pour ordinateurs, services juridiques, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, gérance de droits de propriété intellectuelle, service de quotation en ligne des marchands, service de remise de rapports, service de classement de sites Internet, de noms de domaines, consultation professionnelle et établissement d'audit et service d'hébergement de sites Internet. Service de fourniture d'accès au réseau Internet. Services de location de marques et noms de domaines. Service d'enregistrement de noms de domaines sur le réseau mondial des télécommunications, service de réservation de noms de domaines. Partage de disque dur d'ordinateur sur le réseau mondial des télécommunications, service de messagerie électronique service d'hébergement de fichiers numériques, service de fourniture d'espace disque sur le réseau mondial des télécommunications, service d'enregistrement d'activités commerciales sur le réseau mondial des télécommunications. Service d'arbitrage et de résolution mondial des télécommunications. Service d'arbitrage et de résolution amiable des conflits service de séquestre conventionnel. Service de création de sites Internet, service d'édition de sites Internet. Service de formalités sur Internet. Services de ressources humaines sur Internet. Services de marketing direct sur Internet. Services d'enregistrement, de transcription, de composition ou de systématisation de données dans un fichier central. Services de certification et d'authentification de signatures et de cryptographie (contrôle de qualité) . Service de cryptage, service de sauvegarde de données en matière de sécurité, service de certification et d'authentification de signatures et de cryptographie (contrôle de qualité) service de tiers de confiance, service d'horodatage et de hachage de données numériques. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique, diffusion de services télématiques à savoir : services de transmission de données télématiques et de données contenues dans des messageries électroniques. Service de diffusion (transmission) de données sur le réseau mondial de télécommunications. Communication par réseau informatique programmation pour ordinateurs, supports de données à savoir : supports de données impressionnés (à l'exception de ceux en papier ou en carton) diffusées sur le réseau de télécommunications.gérance de droits d'auteur, assurances mutuelles d'assurances, assurance maladie, assurance automobile, assurance occupant les risques d'habitation assurances vol, assurance décès, assurance chômage, assurance protection juridique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) , brochures, manuels d'utilisation, listages informatiques, journaux, livres, revues, imprimés, revues et livres se rapportant au multimédia, photographies, caractères d'imprimerie, clichés, formulaires, contrats types, timbres, certificats. Edition de livres, de revues, de disques optiques, compacts, formation organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films vidéos formation et perfectionnement dans le domaine informatique, des télécommunication, du multimédia, du droit des nouvelles technologies, des aspects juridiques en général, cédéroms, site Web, œuvre audiovisuelle, agence de modèles pour artistes, agence pour auteurs à savoir : agence pour la gérance de droits d'auteurs, location de film.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.